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Conseil de la documentation

Le conseil de la documentation doit, conformément à la règlementation et aux statuts du SCD adoptés par le CA de l'université le 23 juin 2015, se réunir au moins deux fois par an.

Le rôle du conseil

Le conseil de la documentation se prononce sur les structures et les règles de fonctionnement du service commun, et notamment sur la constitution de commissions scientifiques consultatives de la documentation.

Il examine le budget du service et le propose à l'approbation du CA. Le conseil de la documentation est tenu informé des crédits alloués aux bibliothèques associées et à la documentation de laboratoire et de leur utilisation ainsi que des travaux des commissions scientifiques consultatives de la documentation.

Il examine les projets de conventions avec des organismes extérieurs relatives à la documentation.

Il délibère sur l'ensemble des problèmes documentaires et élabore des propositions en ce qui concerne la politique documentaire de l'université et la participation de l'université à une politique documentaire régionale.

La composition du conseil

20 membres avec voix délibérative

  • quatre enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs de l’Université, proposés par le Vice-Président en charge de la Commission Recherche parmi les membres élus de la CR ou des conseils des laboratoires de façon à représenter le mieux possible les champs des recherches en cours à l'Université, et dont la désignation est soumise ensuite au CAc ;
  • quatre enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs de l’Université, proposés par le Vice-Président en charge de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire parmi les membres élus de la CFVU ou des conseils des composantes de façon à représenter le mieux possible les disciplines enseignées à l'Université, et dont la désignation est soumise ensuite au CAc ;
  •  trois élus étudiants désignés parmi le CA, la CR et la CFVU, de façon à respecter le mieux possible les disciplines enseignées à l’UEVE, et dont la désignation est soumise ensuite au CAc ;
  •  trois membres du personnel de la Bibliothèque universitaire, représentant respectivement les catégorie A, B et C. Les représentants sont élus au scrutin secret plurinominal majoritaire à un tour. En cas d’égalité des votes, l’élection est acquise par tirage au sort entre les candidats concernés. Seuls les personnels titulaires sont électeurs dès lors qu’ils sont affectés en position d’activité à la Bibliothèque universitaire ou qu’ils y sont détachés ou mis à disposition, et à condition qu’ils ne soient pas en congé longue durée ;
  •  deux personnalités issues du monde de la documentation nommées par le Président sur proposition du directeur de la Bibliothèque universitaire ;
  • deux représentants des services documentaires des universités choisis parmi le personnel de direction des services documentaires des établissements constituant la COMUE Paris-Saclay ;
  • un représentant du GIP Genopole.

Membres avec voix consultative :

Sont également membres de droit avec voix consultative : le directeur du service et son adjoint, le directeur général des services, l'agent comptable de l'université, les directeurs des UFR de l’UEVE, de l’IUT et de l’ENSIIE, les responsables de départements de la Bibliothèque universitaire.

Le renouvellement des membres du conseil :
Les membres du conseil sont élus ou désignés pour 4 ans à l'exception des représentants étudiants nommés pour 2 ans.

 

 

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Màj le 03/07/18
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